La rentabilité réelle d’un investisseur en bourse ne se base pas sur sa performance brute ou sur ses qualités d’investisseur, mais sur ses performance post-impôts, ou ce qu’on appelle la valeur nette des profits.
Si vous êtes trader particulier, professionnel, pour le plaisir ou pour un revenu supplémentaire, vous devez vous intéresser sérieusement à la question de la fiscalité de votre activité financière. Dans cet article, nous vous offrons un résumé du nécessaire à savoir sur la fiscalité des revenus boursiers d’un trader particulier.
Sommaire
Imposition sur les investissements boursiers d’un trader particulier
Il faut savoir que les plus-values boursières sont imposables. Les plus-values étant l’augmentation du prix d’un bien – d’un actif en bourse – dans lequel le trader particulier a investi. Ils sont soumis respectivement à deux types d’impôts :
- Le prélèvement social de 15.5% : dans un premier temps ;
- impôt sur le revenu : comme un salaire.
Le taux d’imposition qui sera retenu c’est le temps marginal d’imposition. Ce que nous comprenons, c’est que le taux d’imposition est variable selon la valeur de l’ensemble des revenus perçus grâce au trading. À quelques exceptions près, la retenue d’impôts est applicable quel que soit le produit financier dans lequel vous avez investi (actions, devises, ETFs, etc.).
Le montant à mettre dans votre déclaration de revenus vous est communiqué chaque année par votre courtier, il vous suffira de le reporter directement sur la déclaration de revenus. Dans le cas où il ne le fait pas, vous pouvez le lui demander directement.
Toutes les positions sont prises en compte y compris celles non clôturés, effectivement c’est votre solde au bout de 12 mois qui est calculé par le courtier. Les prélèvements sociaux sont effectués directement à la source.
Est-ce que toutes les opérations sont imposables ?
Non, toutes les opérations de trading en bourse ne sont pas imposables. L’exception se fait pour les détenteurs des comptes PEA (Plan d’Epargne en Actions) de plus de 5 ans. Ces traders seront soumis juste aux prélèvements sociaux.
Avant les 5 ans à accomplir, le trader sera soumis au Prélèvement Forfaitaire Libératoire, il est de 22.5% entre 0 et 2 ans, et 19% entre 2 et 5 ans. Les clubs d’investissement, les épargnes salariales et les comptes d’épargne sont aussi non-imposables.
Est-ce que le trader particulier peut bénéficier d’une réduction d’impôts ?
Oui, c’est ce qu’on appelle l’abattement. Cette réduction sur les revenus perçus grâce à l’investissement boursiers dépend du nombre d’années de votre activité. Selon la durée de détention des titres en bourse, les gains perçus se soumettent à un abattement :
- Durée de détention inférieure à 2 ans : aucun abattement ;
- durée de détention entre 2 et 8 ans : 50% d’abattement ;
- durée de détention supérieure à 8 ans : 65% d’abattement.
Dans le cas d’un investissement sur des PME (Petite ou Moyenne Entreprise), la valeur de l’abattement sera de :
- Durée de détention entre 1 et 4 ans : 50% d’abattement ;
- durée de détention supérieure à 8 ans : 85% d’abattement.
